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Les écrits du Capitaine L, n'acquittant pas les usuels droits d'auteur pour l'utilisation de la langue française, ont été déclarés illégaux par le jugement 24.2.2002.453 de la Haute Cour de Contrôle Culturel du XIU Tribunal de Paris ; toute personne détenant, consultant ou écoutant de la littérature interdite encourt une amende de 15 000 à 150 000 euros et une peine de rééducation au respect des droits privés.


Type de document : XIU : journal officiel

Auteur fictif : Anonyme

Auteur réel : Carole Lipsyc

Provenance du texte : Noyau liminaire

Commentaires : 1

Textes satellites : aucun

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