NOUVEAU CODE PANNATIONAL DE LA CREATION
[version abrégée — extrait ]
Croissance — Confort – Culture — Information
Article 1 - liberté de créer
Conformément au droit naturel de l’homme à la liberté d’expression, tout citoyen peut pratiquer un art dans les limites déterminées par la loi.
Article 2 - droit à l’activité artistique
La culture et l’art constituant les fondements de la société pacifique de libre consommation, d’information et de culture, tout citoyen a le droit d’exercer un loisir artistique dans un organisme de formation, de distraction, de thérapie ou de culte accrédité.
Hors des lieux accrédités, le loisir artistique n’est autorisé que s’il est exercé de manière privative et à la condition absolue de ne pas être destiné à la diffusion ou à la représentation.
Article 3 - libre diffusion des œuvres accréditées
En application du droit de la propriété intellectuelle, a•n de maintenir l’ordre public pannational, afin de préserver la valeur ajoutée des productions professionnelles mises en péril par la prolifération des ouvrages réalisés par les non-professionnels, et afin de stimuler la consommation et la croissance garantes de la paix mondiale, les artistes professionnels ou en formation accrédités par le XIU peuvent produire leurs œuvres, les rendre publiques, les diffuser et les vendre.
Les ouvrages des non-professionnels, en tant que distractions créatives, doivent rester strictement privés et sont interdits de représentation ou de diffusion publiques, d’écoute, de lecture, de circulation, d’exposition et de téléchargement, de vente ou d’achat.
Des accréditations exceptionnelles de circulation, de diffusion et de vente peuvent être octroyées aux artistes amateurs pour les réalisations artistiques dont les projets auront été préalablement approuvés par le Haut Commissariat des Affaires Culturelles.
article 4 - défense du droit d’auteur
Afin de défendre les droits d’auteur mis en péril par la diffusion et la reproduction, seuls les organismes patentés peuvent diffuser et vendre des œuvres artistiques accréditées. En dehors du cadre légal, la diffusion et la vente ainsi que la consultation et l’achat des œuvres artistiques accréditées constituent des délits sanctionnés par les articles 67.4.1, 67.5 et 67.5.1 du C.A.M 95.
article 5 - libre promotion des biens et services de consommation
En application du droit panconstitutionnel à la libre concurrence internationale et du droit panconstitutionnel à l’information, en vue de garantir l’Effort Commun de Croissance et compte tenu que la publicité constitue une force de vente déclarée d’Intérêt Général, la promotion des biens, services, entreprises, organismes et événements accrédités par le XIU est libre de toute régulation, contrôle ou censure.
article 6 - liberté du commerce et de l’artisanat
Conformément à l’Effort Commun de Croissance et au droit panconstitutionnel à la libre concurrence, la production et la vente libres d’objets artisanaux à usage domestique, de jeux et d’accessoires de mode sont autorisés.
Type de document : XIU : codes officiels
Auteur fictif : Anonyme
Auteur réel : Carole Lipsyc
Provenance du texte : CL
Commentaires : aucun
Textes satellites : aucun
L'œuvre a été créée pour protéger l'humanité du danger que représentaient les Nomades.
Leur capacité de voyager à volonté, dans l'Imaginaire et dans l'Abstraction, parfois même dans le temps, les rend arrogants et dangereux. Il ne faut pas oublier que leur véritable ambition est de dominer le monde et de se faire passer pour des demi-dieux.
Mais leur aptitude naturelle pour le voyage n'est pas un don, c'est une maladie. Une incontinence mentale.
Les Nomades fuient la réalité et refusent de prendre part à l'effort général de croissance et de prospérité. Leur penchant pour l'ailleurs et la contemplation, couplé à leur incapacité pathologique de s'intégrer dans une société hiérarchique et solidaire, constitue une véritable tare dont l'effet contagieux met la planète entière en péril.
Nos Pairs Fondateurs l'ont compris de longue date et ont développé l'œuvre pour contrer cette influence désastreuse aux conséquences apocalyptiques.
Fort heureusement, l'impossiblité des Nomades à se constituer en société organisée, à s'unir, à collaborer, a eu raison d'eux et a permis à l'Ordre des Joueurs d'étendre son influence bénéfique sur les cinq continents d'Erel et sur bien des contrées numériennes et kimériennes. Toutefois, la victoire n'est pas définitive et nous devons rester constamment sur nos gardes. Avec l'émergence des Nouvelles Technologies, les Nomades font de plus en plus de recrues. En outre, il semblerait que - pour la première fois de l'histoire - ils aient réussi à créer une force de rassemblement et d'action, qu'ils appellent - dans leur habituelle puérilité - streetForce.
Il est donc plus important que jamais de mettre sous contrôle tous les Nomades, de les débusquer, de les rééduquer et de les rendre utiles à la communauté.
Votre enrôlement dans les Milices aidera non seulement l'Ordre des Joueurs mais également l'ensemble du Xenopan. Le Xenopan Intellect Universel et l'Ordre des Joueurs vous sont reconnaissants de votre loyauté. Le rôle du Milicien est primordial, le plus noble sans doute, car sans vous, Lusores ! , il n'y aurait plus de Jeu, plus de Ludus Solemnis, plus d'Electus, plus de XIU, plus de paix ni de prospérité dans le monde.
Et rappelez-vous que c'est parce que vous êtes les meilleurs Joueurs que vous avez été nommés à la Milice. La tâche du combat est la plus ardue. L'art du Potlatch sollicite tous les talents et toutes les technologies.
Type de document : XIU : notes internes
Auteur fictif : Anonyme
Auteur réel : Carole Lipsyc
Provenance du texte : Noyau liminaire
Commentaires : aucun
Textes satellites : aucun