rappels du C.A.M 95

Rappels du Nouveau Code International des Arts et Métiers de 1995

art.1
Nul n’est censé ignorer les Codes du XIU.

art. 67.4.1
Toute infraction au Code International de la Création constitue un délit passible d’une peine de rééducation culturelle.

art. 67.4.2
Les condamnations à des peines de rééducation culturelle sont fixées, en première instance, par Le Haut Commissariat d’Application du Code International de la Création et, en deuxième instance, par le Haut Tribunal du XIU.

art. 67. 5
En cas de récidive et sur recommandation spéciale du Président du Conseil du Centre de Rééducation et d’Intégration Culturelles, afin de les réinsérer dans la communauté productive des consommateurs et afin de leur permettre de jouir pleinement de toutes les joies, rétributions et opportunités de la société de libre consommation, de culture et d'information, les délinquants culturels peuvent bénéficier d’un traitement médical adapté.

art. 67.5.1
Pour servir le Bien Commun et la Croissance Générale, les traitements expérimentaux relevant de
- la rééducation mentale assistée,
- la psychopharmacologie,
- la cyborg-thérapie et l'implantologie nanotechnologique de prothèses neuronales
sont autorisés sur les délinquants récidivistes condamnés à des peines de rééducation culturelle.


Type de document : XIU : codes officiels

Auteur fictif : Anonyme

Auteur réel : Carole Lipsyc

Provenance du texte : CL

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sortants

> changer les liens

nier une information

Le meilleur moyen de nier un fait réel est de le noyer dans un tir croisé d'informations contradictoires ou similaires.

Personne ne croit les voyageurs quand ils parlent des 3 Espaces. Ils sont des excentriques parmi d'autres.

Personne ne sait que seuls quelques DJ's de streetForce nous empêchent d'accéder au Gardien des Nœuds et de pouvoir organiser la Grande Migration.


Type de document : XIU : notes internes

Auteur fictif : Anonyme

Auteur réel : Carole Lipsyc

Provenance du texte : Noyau liminaire

Commentaires : aucun

Textes satellites : aucun

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