lieu-dit

Lieu-dit la Cour des Miracles
Lieu-dit la Bibliothèque
Lieu-dit la Toscane
Lieu-dit Paris
Lieu-dit Châtelet-les Halles
Lieu-dit le Grand Marché
Lieu-dit la Terre du Milieu
Lieu-dit le quai de Conti (Anita)
Lieu-dit le Square des Récamiers
Lieu-dit Vigevano
Lieu-dit Gondwanaland
Lieu-dit la Bérésina
Lieu-dit Léthé
Lieu-dit chez moi
Lieu-dit Enterprise
Lieu-dit …


Type de document : chants des griots

Auteur fictif : Loula-Ludivine

Auteur réel : Carole Lipsyc

Provenance du texte : Noyau liminaire

Commentaires : 1

Textes satellites : aucun

sortants

.

rappels du C.A.M 95

Rappels du Nouveau Code International des Arts et Métiers de 1995

art.1
Nul n’est censé ignorer les Codes du XIU.

art. 67.4.1
Toute infraction au Code International de la Création constitue un délit passible d’une peine de rééducation culturelle.

art. 67.4.2
Les condamnations à des peines de rééducation culturelle sont fixées, en première instance, par Le Haut Commissariat d’Application du Code International de la Création et, en deuxième instance, par le Haut Tribunal du XIU.

art. 67. 5
En cas de récidive et sur recommandation spéciale du Président du Conseil du Centre de Rééducation et d’Intégration Culturelles, afin de les réinsérer dans la communauté productive des consommateurs et afin de leur permettre de jouir pleinement de toutes les joies, rétributions et opportunités de la société de libre consommation, de culture et d'information, les délinquants culturels peuvent bénéficier d’un traitement médical adapté.

art. 67.5.1
Pour servir le Bien Commun et la Croissance Générale, les traitements expérimentaux relevant de
- la rééducation mentale assistée,
- la psychopharmacologie,
- la cyborg-thérapie et l'implantologie nanotechnologique de prothèses neuronales
sont autorisés sur les délinquants récidivistes condamnés à des peines de rééducation culturelle.


Type de document : XIU : codes officiels

Auteur fictif : Anonyme

Auteur réel : Carole Lipsyc

Provenance du texte : CL

Commentaires : aucun

Textes satellites : aucun

.

Modes lecture
Glossaire
Historique
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.