NOUVEAU CODE INTERNATIONAL DE LA CREATION
XIU
version simplifiée
article 1 - liberté de créer :
Tout le monde a le droit de pratiquer un art.
article 2 - droit à l’activité artistique :
La pratique d’un art doit se faire dans un organisme accrédité.
Chaque individu peut s’adonner à une activité artistique en solitaire à condition de ne pas la rendre consommable, la représenter ou la diffuser.
article 3 - libre diffusion des œuvres accréditées :
Pour représenter, diffuser ou commercialiser une œuvre d’art, il faut avoir une accréditation d’artiste professionnel délivrée par le XIU.
Ecouter, lire, regarder, reproduire, télécharger, acheter une œuvre d’art non accréditée ou assister à un spectacle artistique non accrédité constituent des délits passibles de condamnation à des peines de rééducation culturelle.
Un non-professionnel peut obtenir une accréditation exceptionnelle de diffusion ou de vente pour une œuvre ou pour un projet délivrée par le Conseil de la Culture et des Arts.
article 4 - défense des droits d’auteurs :
Seuls les organismes accrédités par le XIU peuvent diffuser ou vendre des œuvres d’art et des spectacles créés par des professionnels accrédités.
Ecouter, lire, regarder, reproduire, télécharger, acheter une œuvre d’art accréditée ou assister à un spectacle artistique accrédité en-dehors d’un organisme autorisé constituent des délits passibles de condamnation à des peines de rééducation culturelle.
article n°5 - libre promotion des biens et services de consommation :
La publicité n’est pas assimilée à de l’art, elle n’est soumise à aucune réglementation
article n°6 - liberté du commerce et de l’artisanat :
Les objets à usage domestique, les accessoires de mode et les jeux ne sont pas assimilés à des produits de l’art et ne sont pas soumis à accréditation.
Type de document : XIU : codes officiels
Auteur fictif : Anonyme
Auteur réel : Carole Lipsyc
Provenance du texte : CL
Commentaires : aucun
Textes satellites : 1
1er étage de la BPI - longer la paroi et la baie [direction ouest] jusqu’à la section Afrique, tourner d’un coup sec sur la droite [direction est] et traverser la rangée [direction sud] rejoindre l’allée principale et continuer à descendre vers le midi, passer le détecteur de métal, arriver au "kiosque", introduire une pièce dans la machine et plonger dans la fameuse 1ère gorgée de café !
Type de document : streetchroniques
Auteur fictif : Capitaine L
Auteur réel : Carole Lipsyc
Provenance du texte : Noyau liminaire
Commentaires : 1
Textes satellites : 1