version simplifiée du Code de la Création

NOUVEAU CODE INTERNATIONAL DE LA CREATION
XIU
version simplifiée

article 1 - liberté de créer :
Tout le monde a le droit de pratiquer un art.

article 2 - droit à l’activité artistique :
La pratique d’un art doit se faire dans un organisme accrédité.
Chaque individu peut s’adonner à une activité artistique en solitaire à condition de ne pas la rendre consommable, la représenter ou la diffuser.

article 3 - libre diffusion des œuvres accréditées :
Pour représenter, diffuser ou commercialiser une œuvre d’art, il faut avoir une accréditation d’artiste professionnel délivrée par le XIU.
Ecouter, lire, regarder, reproduire, télécharger, acheter une œuvre d’art non accréditée ou assister à un spectacle artistique non accrédité constituent des délits passibles de condamnation à des peines de rééducation culturelle.
Un non-professionnel peut obtenir une accréditation exceptionnelle de diffusion ou de vente pour une œuvre ou pour un projet délivrée par le Conseil de la Culture et des Arts.

article 4 - défense des droits d’auteurs :
Seuls les organismes accrédités par le XIU peuvent diffuser ou vendre des œuvres d’art et des spectacles créés par des professionnels accrédités.
Ecouter, lire, regarder, reproduire, télécharger, acheter une œuvre d’art accréditée ou assister à un spectacle artistique accrédité en-dehors d’un organisme autorisé constituent des délits passibles de condamnation à des peines de rééducation culturelle.

article n°5 - libre promotion des biens et services de consommation :
La publicité n’est pas assimilée à de l’art, elle n’est soumise à aucune réglementation

article n°6 - liberté du commerce et de l’artisanat :
Les objets à usage domestique, les accessoires de mode et les jeux ne sont pas assimilés à des produits de l’art et ne sont pas soumis à accréditation.


Type de document : XIU : codes officiels

Auteur fictif : Anonyme

Auteur réel : Carole Lipsyc

Provenance du texte : CL

Commentaires : aucun

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