Rappels du Nouveau Code International des Arts et Métiers de 1995
art.1
Nul n’est censé ignorer les Codes du XIU.
art. 67.4.1
Toute infraction au Code International de la Création constitue un délit passible d’une peine de rééducation culturelle.
art. 67.4.2
Les condamnations à des peines de rééducation culturelle sont fixées, en première instance, par Le Haut Commissariat d’Application du Code International de la Création et, en deuxième instance, par le Haut Tribunal du XIU.
art. 67. 5
En cas de récidive et sur recommandation spéciale du Président du Conseil du Centre de Rééducation et d’Intégration Culturelles, afin de les réinsérer dans la communauté productive des consommateurs et afin de leur permettre de jouir pleinement de toutes les joies, rétributions et opportunités de la société de libre consommation, de culture et d'information, les délinquants culturels peuvent bénéficier d’un traitement médical adapté.
art. 67.5.1
Pour servir le Bien Commun et la Croissance Générale, les traitements expérimentaux relevant de
- la rééducation mentale assistée,
- la psychopharmacologie,
- la cyborg-thérapie et l'implantologie nanotechnologique de prothèses neuronales
sont autorisés sur les délinquants récidivistes condamnés à des peines de rééducation culturelle.
Type de document : XIU : codes officiels
Auteur fictif : Anonyme
Auteur réel : Carole Lipsyc
Provenance du texte : CL
Commentaires : aucun
Textes satellites : aucun
ATTENTION
Les écrits du Capitaine L sont décrétés hors la loi par le tribunal du XIU.
Nous rappelons que toute personne qui lit, possède, regarde ou écoute des textes interdits devra payer une amende de 15 000 à 150 000 euros et sera envoyé dans un centre de rééducation.
Type de document : XIU : journal officiel
Auteur fictif : Anonyme
Auteur réel : Carole Lipsyc
Provenance du texte : Noyau liminaire
Commentaires : aucun
Textes satellites : aucun