rappels du C.A.M 95

Rappels du Nouveau Code International des Arts et Métiers de 1995

art.1
Nul n’est censé ignorer les Codes du XIU.

art. 67.4.1
Toute infraction au Code International de la Création constitue un délit passible d’une peine de rééducation culturelle.

art. 67.4.2
Les condamnations à des peines de rééducation culturelle sont fixées, en première instance, par Le Haut Commissariat d’Application du Code International de la Création et, en deuxième instance, par le Haut Tribunal du XIU.

art. 67. 5
En cas de récidive et sur recommandation spéciale du Président du Conseil du Centre de Rééducation et d’Intégration Culturelles, afin de les réinsérer dans la communauté productive des consommateurs et afin de leur permettre de jouir pleinement de toutes les joies, rétributions et opportunités de la société de libre consommation, de culture et d'information, les délinquants culturels peuvent bénéficier d’un traitement médical adapté.

art. 67.5.1
Pour servir le Bien Commun et la Croissance Générale, les traitements expérimentaux relevant de
- la rééducation mentale assistée,
- la psychopharmacologie,
- la cyborg-thérapie et l'implantologie nanotechnologique de prothèses neuronales
sont autorisés sur les délinquants récidivistes condamnés à des peines de rééducation culturelle.


Type de document : XIU : codes officiels

Auteur fictif : Anonyme

Auteur réel : Carole Lipsyc

Provenance du texte : CL

Commentaires : aucun

Textes satellites : aucun

sortants

> changer les liens

Historique

.
.
.
.
.
.
.
.
.
.

.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.