rappels du C.A.M 95

Rappels du Nouveau Code International des Arts et Métiers de 1995

art.1
Nul n’est censé ignorer les Codes du XIU.

art. 67.4.1
Toute infraction au Code International de la Création constitue un délit passible d’une peine de rééducation culturelle.

art. 67.4.2
Les condamnations à des peines de rééducation culturelle sont fixées, en première instance, par Le Haut Commissariat d’Application du Code International de la Création et, en deuxième instance, par le Haut Tribunal du XIU.

art. 67. 5
En cas de récidive et sur recommandation spéciale du Président du Conseil du Centre de Rééducation et d’Intégration Culturelles, afin de les réinsérer dans la communauté productive des consommateurs et afin de leur permettre de jouir pleinement de toutes les joies, rétributions et opportunités de la société de libre consommation, de culture et d'information, les délinquants culturels peuvent bénéficier d’un traitement médical adapté.

art. 67.5.1
Pour servir le Bien Commun et la Croissance Générale, les traitements expérimentaux relevant de
- la rééducation mentale assistée,
- la psychopharmacologie,
- la cyborg-thérapie et l'implantologie nanotechnologique de prothèses neuronales
sont autorisés sur les délinquants récidivistes condamnés à des peines de rééducation culturelle.


Type de document : XIU : codes officiels

Auteur fictif : Anonyme

Auteur réel : Carole Lipsyc

Provenance du texte : CL

Commentaires : aucun

Textes satellites : aucun

sortants

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Les officiels du XIU

Les Officiels du XIU regroupent les notes internes qui sont parfois confidentielles et les publications officielles publiques dirigées à tous, Voyageurs et non Voyageurs.

Le Journal officiel, les codes et les encyclopédies sont anonymes.

Les Notes Internes peuvent émaner de Sgarideni Colbert Valérian, Nekao ou être anonymes.

Journal officiel
Journal édité par le XIU à l'attention du grand public pour le tenir informé des lois, jugements et positions officielles à respecter et pour l'informer. Ce journal comporte des rubriques de vie citoyenne ainsi que des "instantanés", des moments de vie quotidiennes retranscrits par les journalistes.

Notes Internes
Notes internes confidentielles ou non confidentielles, entre membres du XIU Voyageurs et/ou non Voyageurs inclut des notes de l’Ordre et de la Castalie

Codes
Codes officiels du XIU relatifs aux droits d’auteur, à l’usage de la langue, à la création, aux Arts et aux Métiers, à l’utilisation du cyberespace etc.

Encyclopédies
Les Encyclopédies transmettent les théories officielles du XIU. Elles s’adressent à la population et ne mentionnent jamais le voyage. Elles préparent l’idée de la Grande Migration.

Modes lecture
Glossaire
Historique
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